Délibérations votées par Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Ce jeu de données contient les délibérations votées par le conseil et le bureau communautaire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo à partir de 2020.

Taille :

1 935 enregistrements - 1,3 Mo

Provenance des données :

Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Propriétaire :

Juridique

Licence :

Couverture géographique :

Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Fréquence de mise à jour :

Irrégulier

Dernière mise à jour des données :

24 février 2026

Pièces jointes :

Délibérations 2023

deliberations-2023.csv - 185 ko - Mis à jour le 14 mars 2025

Liste des délibérations du conseil et du bureau communautaire pour l'année 2023.

Délibérations 2024

deliberations-2024.csv - 117 ko - Mis à jour le 14 mars 2025

Liste des délibérations du conseil et du bureau communautaire pour l'année 2024.

Délibérations 2022

deliberations-2022.csv - 78 ko - Mis à jour le 14 mars 2025

Liste des délibérations du conseil et du bureau communautaire pour l'année 2022.

Délibérations 2021

deliberations_2021.csv - 78 ko - Mis à jour le 14 mars 2025

Liste des délibérations du conseil et du bureau communautaire pour l'année 2021.

Délibérations 2020

deliberations-2020.csv - 73 ko - Mis à jour le 14 mars 2025

Liste des délibérations du conseil et du bureau communautaire pour l'année 2020.

Cette visualisation affiche les délibérations votées par le conseil et le bureau communautaire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo.